Ressources bac STMG
stgcfe.fr devient stmg.education
Les corrigés et les barèmes, même officiels, ne sont donnés qu'à titre indicatif.
Les sujets de droit font partie de l'épreuve d'Économie/droit qui dure 3 heures et est affectée d'un coefficient 5.
Les deux parties sont indépendantes. Vous trouverez la partie "économie"; en utilisant la barre de menu.
| Annales 2014 - Écrit Droit (sur 10 points) |
Métropole | Étranger | Pondichery | Polynésie | Métropole septembre | Polynésie septembre | Nouvelle Calédonie |
| La partie économie est disponible à partir de la barre de menu | |||||||
| Sujet complet au format docx => => => => | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet |
| Corrigé officiel avec barème (pdf) => => => => | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | ? |
Les points du programme concernés |
|||||||
| 1. Qu'est-ce que le Droit ? | |||||||
| Le droit et les fonctions du droit | |||||||
| La règle de droit | |||||||
| Les sources du droit | |||||||
| 2. Comment le droit permet-il de régler un litige ? | |||||||
| Le litige | |||||||
| La preuve | |||||||
| Le recours au juge | |||||||
| 3. Qui peut faire valoir ses droits ? | |||||||
| La personne physique | |||||||
| La personne morale | |||||||
| 4. Quels sont les droits reconnus aux personnes ? | |||||||
| Les droits de la personne | |||||||
| Les droits sur les biens : le droit de propriété | |||||||
| 5. Quel est le rôle du contrat ? | |||||||
| La formation du contrat | |||||||
| L'exécution du contrat | |||||||
| Le contrat de consommation | |||||||
| 6. Qu'est-ce qu'être responsable ? | |||||||
| La responsabilité civile | |||||||
| Le dommage | |||||||
| La réparation | |||||||
| 7. Comment le droit encadre-t-il le travail du salarié ? | |||||||
| Le contrat de travail | |||||||
| Les libertés individuelles et collectives des salariés | |||||||
| La rupture du contrat de travail | |||||||
| Le cadre spécifique des contrats précaires | |||||||
| 8. Comment le droit organise-t-il l'activité économique ? | |||||||
| La liberté du commerce et de l'industrie | |||||||
| La loyauté de la concurrence | |||||||
| Les pratiques anticoncurrentielles | |||||||
| Les pratiques restrictives de concurrence | |||||||
| 9. Coment entreprendre ? | |||||||
| L'entreprise individuelle | |||||||
| La société | |||||||
| Le partenariat | |||||||