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Annales 2012 - Oral second groupe Droit |
Sujet 1 | Sujet 6 | Sujet 7 | Sujet 8 | Sujet 15 | Sujet 16 | Sujet 19 | Sujet 20 | Sujet 21 | Sujet 22 |
Producteurs quincaillerie |
Anick et Gaylord |
Maxime / Durand |
Pierre achat Internet |
Dardenne / Yannick |
Martin / Cadeau... |
CETEC | La Redoute | Arcelor | Le Pain Doré |
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Sujet complet (doc) | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet | Sujet |
Corrigé officiel avec barème (pdf) | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé | Corrigé |
Les points du programme concernés |
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Première | ||||||||||
Qu'est-ce que le droit aujourd'hui ? | ||||||||||
A qui est confié le pouvoir d'élaborer la règle de droit ? | ||||||||||
Qu'est-ce qu'une personne pour le droit ? | ||||||||||
Comment expliquer la diversité des droits reconnus à une personne ? | ||||||||||
Et quelle est l'origine des droits de la personne ? | ||||||||||
Comment faire valoir ses droits ? | ||||||||||
Quelles sont les relations entre le droit et l'entreprise ? | ||||||||||
Qu'est-ce que l'"entreprise" pour le droit aujourd'hui ? | ||||||||||
Qu'est-ce que le droit pour l'entreprise aujourd'hui ? | ||||||||||
Comment est exercé le pouvoir de décision dans l'E ? | ||||||||||
L'exercice du pouvoir de décision est lié à la forme juridique de l'E | ||||||||||
L'exercice du pouvoir de décision est lié à la nature des décisions | ||||||||||
Pour les décisions affectant l'IG, ...le droit impose des règles spécifiques | ||||||||||
Comment le droit encadre-t-il la relation de travail dans l'E ? | ||||||||||
Le lien de subordination | ||||||||||
La protection des salariés | ||||||||||
Les litiges et conflits du travail | ||||||||||
A quelles règles sont soumises les activités de l'E sur le M ? | ||||||||||
L'activité de l'entreprise, entre liberté et contrainte | ||||||||||
Les droits de propriété industrielle, instruments juridiques de la concur. | ||||||||||
Le partenariat entre E, moyen juridique d'adaptation à la concurrence | ||||||||||
Le droit de la concurrence, facteur de régulation du marché | ||||||||||
Le droit de la consomma°, facteur de protection du consommateur | ||||||||||
Commentaire d'arrêt |